Mentions Légales
Présentation du propriétaire
Le présent « Site » est la propriété de l’association IN-CORPUS PHOTOGRAPHY, Association loi 1901, dont le siège social est situé au 3, Boulevard des Lices, 13200 ARLES, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 521 436 170 et représentée par Mme Sophie Muret.
Directeur de la publication : Mme Sophie Muret
Téléphone : +33 1 83 84 44 40
Hébergement : OVH, SAS au capital de 10 069 020€
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Conditions Générales d’Utilisation du « Site »
En utilisant le présent « Site », l’utilisateur accepte expressément les mentions légales.
Si vous n’acceptez pas ces mentions légales, veuillez ne pas utiliser ce site web.
Cookies
L’internaute est informé que lors de ses visites sur ce site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies ou “témoins” de connexion sont de petits fichiers stockés dans le disque dur de l’ordinateur de l’internaute qui ne permet pas l’identifier mais servent uniquement à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur ce site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, le navigateur qu’il utilise etc.…) afin d’améliorer sa visite du site lors de connexions ultérieures.
Ces cookies permettent également d’établir des statistiques de fréquentation du site.
La plupart des navigateurs Internet sont dotés de systèmes qui informent l’internaute de la présence d’un “cookie”. L’utilisateur peut désactiver cette fonction dans son navigateur Internet.
Propriété Intellectuelle
Le site web de IN-CORPUS PHOTOGRAPHY est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Le site, sa structure générale, son organisation, ses contenus et notamment ses :
• Textes,
• Graphismes,
• Photographies,
• Marques,
• Logos,
• Maquettes,
• Clips vidéo,
• Et autres créations,
Sont la propriété de l’Editeur pour lesquelles ce dernier est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle, en particulier au titre du droit d’auteur, du droit des dessins et modèles, du droit des bases de données.
En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit notamment de reproduire, représenter, télécharger, vendre, distribuer, émettre, traduire, adapter, exploiter, distribuer, diffuser et communiquer, intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, à titre commercial ou non, toute œuvre de l’esprit originale ou donnée contenue sur le site.
Droits d’auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site de IN-CORPUS PHOTOGRAPHY, par quelque procédé ou support que ce soit, pour un usage autre que personnel et privé, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de IN-CORPUS PHOTOGRAPHY. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir. Merci de nous signaler toute erreur ou omission en nous écrivant à l’adresse ci-dessus.
Responsabilité de l’éditeur
L’utilisation des informations disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Editeur puisse être recherché à ce titre et sans recours contre ce dernier.
Par ailleurs, l’Editeur ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements du site imputables à des interruptions des services du fournisseur d’accès de l’Utilisateur ou de ceux du réseau internet.
Date de mise à jour : Janvier 2021